Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PFA Vie Compagnie d'Assurances
/
OPEN PATRIMOINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPEN PATRIMOINE
PFA Vie Compagnie d'Assurances (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96642675
Date de dépôt :
23/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2006

Présentation de la marque OPEN PATRIMOINE

Déposée le 23 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) PFA Vie Compagnie d'Assurances auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPEN PATRIMOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-44 du 31 octobre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PFA Vie Compagnie d'Assurances domicilié(e) 1 Cours Michelet - La Défense 10, 92800 PUTEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PFA Béatrix de GALARD - France.

La marque OPEN PATRIMOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96642675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPEN PATRIMOINE est expirée depuis le 23 septembre 2006.

PFA Vie Compagnie d'Assurances a également déposé les autres marques suivantes : OPEN AVENIR , PYRAMYDE , OPEN SELECTION FRANCE , MEDIECO , CREASSUR , P F R


PFA Vie Compagnie d'Assurances (Société Anonyme) - 1 Cours Michelet - La Défense 10, 92800 PUTEAUX - France


PFA Béatrix de GALARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-10

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

Contrat d'Assurance Vie